Conseil municipal de saumur
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 dossier loi du 5 décembre

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Jacques de Montriche
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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeVen 25 Jan 2008 - 16:32

Citation :
Fait le 25/01/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Celtik
Village d'origine : Genève (Schweizerische Eidgenossenschaft)
niveau et métier(s): Erudit, il cultive deux champs de blé.
fiche:
https://2img.net/r/ihimizer/img513/6764/celtiktv8.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Celtik est arrivé le 25 Janvier à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 25 Janvier:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

JDM, Douanier de Saumur.»

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeSam 26 Jan 2008 - 14:02

Citation :
Fait le 26/01/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Boldur
Village d'origine : Agen (Guyenne)
niveau et métier(s): Paysan, il cultive du blé.
fiche:
https://2img.net/r/ihimizer/img297/9811/blodurwo0.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Boldur est arrivé le 25 Janvier à Saumur dans un état critique. Le 26 janvier je l'ai prévenu qu’il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Son état demandant sûrement une convalescence, je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir : il doit demander un laisser passer ! Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 26 Janvier:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeDim 27 Jan 2008 - 12:44

Citation :
Fait le 27/01/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Cod4
Village d'origine : Thouars (Poitou)
niveau et métier(s): Payson, il ne cultive ni n’élève rien.
fiche:
https://2img.net/r/ihimizer/img297/660/cod4ad1.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Cod4 est arrivé le 27 Janvier à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 27 Janvier:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeDim 27 Jan 2008 - 12:44

Citation :
Fait le 27/01/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Factus
Village d'origine : Laval (Maine)
niveau et métier(s): Artisan boucher, il cultive du maïs et élève des vaches.
fiche:
https://2img.net/r/ihimizer/img101/8021/factusxb6.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Factus est arrivé le 27 Janvier à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 27 Janvier:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeDim 27 Jan 2008 - 12:45

Citation :
Fait le 27/01/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Kerra
Village d'origine : Cahors (Guyenne)
niveau et métier(s): Paysanne, elle ne cultive ni n’élève rien.
fiche:
https://2img.net/r/ihimizer/img262/1150/kerraet5.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Kerra est arrivée le 27 Janvier à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 27 Janvier:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeLun 28 Jan 2008 - 17:47

Citation :
Fait le 28/01/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Leod6210094
Village d'origine : Montluçon (Auvergne)
niveau et métier(s): Artisan meunier, il cultive deux champs de blé.
fiche:
https://2img.net/r/ihimizer/img514/8864/leoddi9.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Leod6210094 est arrivé le 28 Janvier à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 28 Janvier:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeLun 28 Jan 2008 - 17:47

Citation :
Fait le 28/01/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Sansnom
Village d'origine : Montélimar (Dauphiné)
niveau et métier(s): Paysan, il cultive des légumes et élève des vaches.
fiche:
https://2img.net/r/ihimizer/img296/869/sansnomlf9.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Sansnom est arrivé le 28 Janvier à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 28 Janvier:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeLun 28 Jan 2008 - 17:48

Citation :
Fait le 28/01/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Travis_de_haye
Village d'origine : Montmirail (Maine)
niveau et métier(s): Paysan, il ne cultive ni n’élève rien.
fiche:
https://2img.net/r/ihimizer/img529/7021/travisai1.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Travis_de_haye est arrivé le 28 Janvier à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 28 Janvier:

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« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeMar 29 Jan 2008 - 18:44

Citation :
Fait le 29/01/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Douehamenbro
Village d'origine : Mayenne (maine)
niveau et métier(s): Artisan tisserand, il ne cultive ou n’élève rien.
fiche:
https://2img.net/r/ihimizer/img177/5025/douehalj8.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Douehamenbro est arrivé le 29 Janvier à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 29 Janvier:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeMar 29 Jan 2008 - 18:45

Citation :
Fait le 29/01/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Galidea
Village d'origine : Chateauroux (Berry)
niveau et métier(s): Paysanne, elle ne cultive ou n’élève rien.
fiche:
https://2img.net/r/ihimizer/img148/8756/galideaml5.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Galidea est arrivée le 29 Janvier à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 29 Janvier:

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« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeMar 29 Jan 2008 - 18:45

Citation :
Fait le 29/01/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Snoopie
Village d'origine : Cosne (Bourgogne)
niveau et métier(s): Paysanne, elle élève des cochons.
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https://2img.net/r/ihimizer/img258/6408/snoopieky0.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Snoopie est arrivée le 29 Janvier à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 29 Janvier:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeMar 29 Jan 2008 - 18:46

Citation :
Fait le 29/01/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Shanira
Village d'origine : Laval (maine)
niveau et métier(s): Paysanne, elle cultive du blé.
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Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Shanira est arrivée le 29 Janvier à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 29 Janvier:

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Loi Martiale: Infractions!

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Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeMer 30 Jan 2008 - 16:23

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Fait le 30/01/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Grenat
Village d'origine : Bourges (Berry)
niveau et métier(s): Paysanne, elle ne cultive ou n’élève rien.
fiche:
https://2img.net/r/ihimizer/img444/7387/grenatzs7.png

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II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Grenat est arrivée le 30 Janvier à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 30 Janvier:

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« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

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Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeMer 30 Jan 2008 - 16:23

Citation :
Fait le 30/01/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Lancelor
Village d'origine : Blois (Orléans)
niveau et métier(s): Paysan, il cultive deux champs de blé.
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Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Lancelor est arrivé le 30 Janvier à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 30 Janvier:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

JDM, Douanier de Saumur.»
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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeSam 2 Fév 2008 - 11:23

Citation :
Fait le 01/02/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Ptitfred
Village d'origine : Amiens (Artois)
niveau et métier(s): Paysan, il ne cultive ni n’élève rien.
fiche:
https://2img.net/r/ihimizer/img220/5719/ptitfredkl0.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Ptitfred est arrivé le 01 février à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 01 février:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

JDM, Douanier de Saumur.»
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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeSam 2 Fév 2008 - 11:24

Citation :
Fait le 01/02/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Caro_line
Village d'origine : Péronne (Artois)
niveau et métier(s): Paysanne, elle ne cultive ou n’élève rien.
fiche:
https://2img.net/r/ihimizer/img340/6017/carozn8.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Caro_line est arrivée le 01 février à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 01 février:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

JDM, Douanier de Saumur.»
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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeSam 2 Fév 2008 - 11:24

Citation :
Fait le 01/02/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Foulquenerra
Village d'origine : Compiègne (Champagne)
niveau et métier(s): Vagabond.
fiche:
https://2img.net/r/ihimizer/img179/5577/foulpp6.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Foulquenerra est arrivé le 01 février à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 01 février:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeSam 2 Fév 2008 - 11:24

Citation :
Fait le 01/02/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Gripoil
Village d'origine : Marmande (Guyenne)
niveau et métier(s): Erudit, artisan boucher, il élève des cochons et des cochons.
fiche:
https://2img.net/r/ihimizer/img220/5719/ptitfredkl0.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Gripoil est arrivé le 01 février à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 01 février:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeSam 2 Fév 2008 - 11:33

Citation :
Fait le 02/02/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Wevarine
Village d'origine : Mayenne (Maine)
niveau et métier(s): Erudit, il ne cultive ni n’élève rien.
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https://2img.net/r/ihimizer/img172/4593/wevarineir3.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Wevarine est arrivé le 02 février à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 02 février:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre - Page 7 Icon_minitimeSam 2 Fév 2008 - 11:33

Citation :
Fait le 02/02/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Rexanne
Village d'origine : Bourbon (Auvergne)
niveau et métier(s): Paysanne, elle élève des moutons.
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Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Rexanne est arrivée le 02 février à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu’elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

Courrier envoyé le 02 février:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Helion, le prévost Mononoke. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez probablement relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

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