de la loi martiale...

Au vu de cette lettre exposée sur notre gargotte:

Duchesse a écrit:

Considérant le nombre élevé d’armées dans les duchés voisins;
Considérant le risque de troubles révélés par les services internes;
Considérant le nombre élevé d’étrangers relevé par la prévôté;
Et considérant les troubles actuels entre la Touraine et le Berry;
Après délibération et vote entériné à l’unanimité par les membres du conseil ducal,

Nous Smartfluid de Jurefacto, déclarons l’état de siège en Anjou et promulgons la loi martiale sur l’intégralité du territoire, conformément à notre constitution.
Tout passage des frontières, non autorisé par les autorités ducales, est interdit, dans les deux sens.

Les sauf-conduits seront octroyés par le prévôt, Mononoke, le connétable, Finam ou Arielle_de_Siorac ou par la Duchesse Smartfluid.

Ce décret, entre en vigueur dès sa promulgation, soit le 4 septembre de l’an de grâce 1455 pour une durée indéterminée. Les étrangers n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de ce décret. Passé ce délai, toute personne non-angevine, ou non autorisée par un sauf-conduit et qui sera encore présente dans notre duché sera passible de poursuites judiciaires.


Smartfluid de Jurefacto
Duchesse d'Anjou
Le 4 septembre de l'an de grâce 1455

Plus particulièrement de ces quelques lignes:

Citation :

Ce décret, entre en vigueur dès sa promulgation, soit le 4 septembre de l’an de grâce 1455 pour une durée indéterminée. Les étrangers n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de ce décret. Passé ce délai, toute personne non-angevine, ou non autorisée par un sauf-conduit et qui sera encore présente dans notre duché sera passible de poursuites judiciaires.

doit on transmettre la liste des étrangers au procureur pour qu'il y ai application de la loi? Que devons nous faire?

Merci de votre réponse.

Cordialement,

JDM

Avant tout, demandez par courrier si cette personne peut vous donner preuve de son sauve conduit. Dans le cas contraire je pense qu'il faut faire passer l'info au procureur ou au lieutenant de police.

Voici le courrier type que j'ai fait, trouvez des choses omises ou à redire?

Citation :

Intitulé :
Douane : Infractions à loi Martiale

Contenu :
Madame, Messire,

De par cette lettre je vous informe que la loi martiale a été décrétée, par notre Duchesse dame Smartfluid, sur le territoire angevin à la date du 4 septembre de l'an de grâce 1455. Je vous rappelle quelques lignes de cette loi :
« Ce décret, entre en vigueur dès sa promulgation, soit le 4 septembre de l’an de grâce 1455 pour une durée indéterminée. Les étrangers n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de ce décret. Passé ce délai, toute personne non-angevine, ou non autorisée par un sauf-conduit et qui sera encore présente dans notre duché sera passible de poursuites judiciaires. »

Le délai s'étant écoulé, je vous demande de m'informer des raisons de votre présence sur le territoire angevin, et de me faire parvenir au plus vite les preuves qui l'attestent si vous les avez en votre possession.
Sans raisons valables ou sans réponse de votre part, je serai dans l’obligation de qualifier votre présence d’illégale et vous serez passible de poursuites judiciaires.

Je vous remercie de votre compréhension.

Cordialement,

JDM, Douanier de la ville de Saumur.
(https://conseil-saumur.forumactif.com/Douane-f29/)

Edit 1: Reformulation selon les conseils de dame Twinny
Edit2:Correction ortho, merci dame Sidonie..

Citation :

Les 48heures passées et en conséquence, je vous demande de m’informer des raisons de votre présence sur le territoire angevin et de fournir les preuves qui l’attestent.

J'ai pas compris la phrase là

Ils doivent justifier des raisons de leur présence, si aucune raisons recevable, alors le dossier est transmit au procureur. Vous pensez a une autre formulation?

Oui en fait je trouve que plus de clarté serait la bienvenue.Mais pour cela il faut savoir quand allez vous envoyer ce courrier.... à l'arrivée des personnes ou après le délai des 48 heures??

Pour ma part, il me semble que des leurs arrivées les personnes devraient être prévenues... et cela pourrait donc être formulé comme ceci :
Je vous demande de m'informer des raisons de votre présence sur le territoire angevin, et de me faire parvenir au plus vite les preuves qui l'attestent si vous les avez en votre possession.
Sans raisons valables ou sans réponse de votre part dans le délai imparti des 48 heures, je serai dans l’obligation de qualifier votre présence d’illégale et vous serez passible de poursuites judiciaires.

enfin ceci est un exemple^^ après à modifier à votre gout^^.

En fait, peut être que je me trompe, je crois que tout étranger doit quitter le territoire dans un délai de 48h une fois que la loi est levée et non 48h après l'arrivée d'un étranger.

Ce qui fait que le délai se termine ce soir et que demain tout étranger doit justifier de sa présence même s'il est arrivé entre temps.

Le problème de cette loi c'est qu'elle contredit celle qui interdit le passage au frontière. Mais cela sera du ressort de la procure...

Selon vous et par soucis de clarté je devrai modifier comme suis:
"le délai s'étant écoulé, je vous demande de m'informer des raisons de votre présence sur le territoire angevin, et de me faire parvenir au plus vite les preuves qui l'attestent si vous les avez en votre possession.
Sans raisons valables ou sans réponse de votre part, je serai dans l’obligation de qualifier votre présence d’illégale et vous serez passible de poursuites judiciaires."

... ... oui je dois avoir mal interpreté le texte toutes mes escuses... je suis confuse .
Il semble oui à la relecture que le délai des 48 heures concerne en effet la date d'ordonnance de la loi. Donc oui je trouve que votre dernière formulation est plus claire... enfin elle me parle mieux .

J'ai modifié selon vos conseils.

merci

D'après dame Smartfluid, notre duchesse, le délai ne se termine que ce soir la loi étant été promulguée le 4 mais prenant fonction que le 5. Donc les étrangers ont encore aujourd'hui pour quitter le territoire, demain la chasse est ouverte^^

Dois je lancer les courriers ou a-t-on reçu des instructions de la part de Duché?

Informations reçues.

Merci madame le maire

Sidonie passe au bureau du douanier et lit avec grande attention l'avis de loi martiale.

Jacques de Montriche étant absent, elle lui laissa un petit mot sur le bureau

Citation :

Messire, je trouve votre courrier très bien écrit et très clair. Toutefois si je peux me permettre (déformation professionnelle oblige^^), dans la première phrase, il faut dire "de par" et non "de part"... Voilà, à part ça, c'est parfait^^
Amicalement,
Sidonie

Satisfaite, elle sortit du bureau

Correction faite, Merci

le 11 février?? doit y avoir une erreur sur la date

La loi Martial est levé demain! les étrangers sont à nouveau les bienvenus!

retour a la loi martial, dans deux jours je suis repartit à la chasse aux étrangers!