Conseil municipal de saumur
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 Décret concernant les Voyageurs

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AuteurMessage
Grakovic
Invité




Décret concernant les Voyageurs Empty
MessageSujet: Décret concernant les Voyageurs   Décret concernant les Voyageurs Icon_minitimeJeu 18 Mai 2006 - 11:20

Arrêté municipal: Contrôle des voyageurs et entrants à Saumur.
Citation :
Par la présente, tout voyageur traversant les portes de Saumur doit se faire recenser auprès de la mairie (envoyez un message à l'un des conseillers municipaux).
Si sous trois jours le nouvel entrant n'a fait preuve de sa bonne foi et de sa volonté de venir à Saumur en tant qu'ami alors la Mairie se réserve le droit de trainer en Justice le contrevenant pour entrave à la circulation des personnes en nos remparts.
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Décret concernant les Voyageurs
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