Conseil municipal de saumur

Le forum du conseil municipal de Saumur ( www.lesroyaumes.com ) d'apres le jeu de role des royaumes rennaissants
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Décret concernant les Marchands

Aller en bas 
AuteurMessage
Grakovic
Invité



MessageSujet: Décret concernant les Marchands   Jeu 18 Mai 2006 - 11:19

Arrêté municipal: Contrôle des Marchands.

Citation :
Marchands communaux de tout village, y compris de Saumur, et du duché.

Selon l'arrêté suivant, il est demandé aux marchands des villages de Craon et La Flêche, de montrer leurs marchandises avant de rentrer dans nos murs.

Tous les marchands seront poursuivis en cas d'achats sur le marché des producteurs, de denrées qu'il ne produisent point, sans avoir au préalable demandé un droit d'achat à la mairie.
Seuls les marchandises vendues par la Mairie peuvent être achetées librement.

Demander une autorisation vous causera moins d'ennui que d'acheter en toute sauvagerie.

Le Conseil local de Saumur.
Revenir en haut Aller en bas
 
Décret concernant les Marchands
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Décret du diocese
» Décret municipal sur les salaires minimum d'embauche
» Marchands
» [TOP] Pastilless - Non respect d'un décret - 29/10/1458.
» Marchands ambulants

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Conseil municipal de saumur :: Entrée de la Mairie :: Décisions du conseil-
Sauter vers: