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 dossier loi du 5 décembre

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Jacques de Montriche
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Jacques de Montriche

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MessageSujet: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeJeu 6 Déc 2007 - 14:02

Jacques de Montriche a écrit:
Fait le 06/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Sirmcgregor
Village d'origine : Patay (Duché d'Orléans)
niveau et métier(s): Paysan, il cultive des légumes.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img217/4070/sim1hy5.png

Nom de la victime :Duché d'Anjou

II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Sirmcgregor est arrivé le 04 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Aujourd'hui, le 06, Il n'a répondu à aucun courrier et reste à Saumur, comme si de rien n'était. Il nargue nos lois et ne fait aucun effort.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 04 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img187/5346/sim2pa7.png
---
Courrier envoyé le 04 Décembre::

Courrier envoyé:
"Intitulé :
Douane : Infractions à loi Martiale

Contenu :
Madame, Messire,

De par cette lettre je vous informe que la loi martiale a été décrétée, par notre Duc messire Vadikura, sur le territoire angevin à la date du 22 Novembre de l'an de grâce 1455. Je vous rappelle quelques lignes de cette loi :
«Nous Vadikura, Duc d'Anjou, déclarons l’état de siège en notre territoire.
Tout passage des frontières de la part d'un habitant du Domaine Royal, non autorisé par les autorités ducales, est interdit.

Les sauf-conduits seront octroyés par le prévôt, Patity, le connétable, Jaelle000 ou par le Duc Vadikura.

Ce décret, entre en vigueur dès sa promulgation, soit le 22 novembre de l’an de grâce 1455 pour une durée indéterminée. Les résidents du Domaine Royal n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de ce décret. Passé ce délai, toute personne habitant le Domaine Royal, et non autorisée par un sauf-conduit et qui sera encore présente dans notre duché sera passible de poursuites judiciaires.»

Le délai s'étant écoulé, je vous demande de m'informer des raisons de votre présence sur le territoire angevin, et de me faire parvenir au plus vite les preuves qui l'attestent si vous les avez en votre possession.
Sans raisons valables ou sans réponse de votre part, je serai dans l’obligation de qualifier votre présence d’illégale et vous serez passible de poursuites judiciaires.

Je vous remercie de votre compréhension.

Cordialement,

JDM, Douanier de la ville de Saumur.
(http://conseil-saumur.forumactif.com/Douane-f29/)"

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 2:23

Citation :
Fait le 10/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Duanera
Village d'origine : Lyon (Duché du Dauphiné)
niveau et métier(s): Artisans meunier, il cultive du blé.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img411/1551/duanara1kx2.png

Nom de la victime :Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Duanera est arrivé le 07 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Aujourd'hui, le 08, Il n'a répondu à aucun courrier et reste à Saumur, comme si de rien n'était. Il nargue nos lois et ne fait aucun effort.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 07 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img206/6568/duanerasi7.png
---
Courrier envoyé le 07 Décembre::

Courrier envoyé:
"Intitulé :
Douane : Infractions à loi Martiale

Contenu :
Madame, Messire,

De par cette lettre je vous informe que la loi martiale a été décrétée, par notre Duc messire Vadikura, sur le territoire angevin à la date du 22 Novembre de l'an de grâce 1455. Je vous rappelle quelques lignes de cette loi :
«Nous Vadikura, Duc d'Anjou, déclarons l’état de siège en notre territoire.
Tout passage des frontières de la part d'un habitant du Domaine Royal, non autorisé par les autorités ducales, est interdit.

Les sauf-conduits seront octroyés par le prévôt, Patity, le connétable, Jaelle000 ou par le Duc Vadikura.

Ce décret, entre en vigueur dès sa promulgation, soit le 22 novembre de l’an de grâce 1455 pour une durée indéterminée. Les résidents du Domaine Royal n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de ce décret. Passé ce délai, toute personne habitant le Domaine Royal, et non autorisée par un sauf-conduit et qui sera encore présente dans notre duché sera passible de poursuites judiciaires.»

Le délai s'étant écoulé, je vous demande de m'informer des raisons de votre présence sur le territoire angevin, et de me faire parvenir au plus vite les preuves qui l'attestent si vous les avez en votre possession.
Sans raisons valables ou sans réponse de votre part, je serai dans l’obligation de qualifier votre présence d’illégale et vous serez passible de poursuites judiciaires.

Je vous remercie de votre compréhension.

Cordialement,

JDM, Douanier de la ville de Saumur.
(http://conseil-saumur.forumactif.com/Douane-f29/)"

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 2:24

Citation :
Fait le 10/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Ceryse
Village d'origine : Mâcon (Duché du Bourgogne)
niveau et métier(s): Paysanne, elle ne cultive ni n’élève rien.
fiche:https://redcdn.net/ihimizer/img138/7204/cerysekw5.png
Nom de la victime :Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Ceryse est arrivé le 08 Décembre à Saumur, elle n'a répondu à aucun courrier et reste à Saumur, comme si de rien n'était. elle nargue nos lois et ne fait aucun effort.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 08 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img132/6269/ceryse2jw1.png
---
Courrier envoyé le 08 Décembre::

Courrier envoyé:
"Intitulé :
Douane : Infractions à loi Martiale

Contenu :
Madame, Messire,

De par cette lettre je vous informe que la loi martiale a été décrétée, par notre Duc messire Vadikura, sur le territoire angevin à la date du 22 Novembre de l'an de grâce 1455. Je vous rappelle quelques lignes de cette loi :
«Nous Vadikura, Duc d'Anjou, déclarons l’état de siège en notre territoire.
Tout passage des frontières de la part d'un habitant du Domaine Royal, non autorisé par les autorités ducales, est interdit.

Les sauf-conduits seront octroyés par le prévôt, Patity, le connétable, Jaelle000 ou par le Duc Vadikura.

Ce décret, entre en vigueur dès sa promulgation, soit le 22 novembre de l’an de grâce 1455 pour une durée indéterminée. Les résidents du Domaine Royal n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de ce décret. Passé ce délai, toute personne habitant le Domaine Royal, et non autorisée par un sauf-conduit et qui sera encore présente dans notre duché sera passible de poursuites judiciaires.»

Le délai s'étant écoulé, je vous demande de m'informer des raisons de votre présence sur le territoire angevin, et de me faire parvenir au plus vite les preuves qui l'attestent si vous les avez en votre possession.
Sans raisons valables ou sans réponse de votre part, je serai dans l’obligation de qualifier votre présence d’illégale et vous serez passible de poursuites judiciaires.

Je vous remercie de votre compréhension.

Cordialement,

JDM, Douanier de la ville de Saumur.
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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 2:26

Citation :
Fait le 10/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Paul_hystyrene
Village d'origine : Mayenne (Ville franche)
niveau et métier(s): Paysan, il cultive des légumes.
fiche: https://redcdn.net/ihimizer/img401/4548/paul1ik4.png
Nom de la victime :Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Paul_hystyrene est arrivé le 08 Décembre à Saumur, Il n'a répondu à aucun courrier et reste à Saumur, comme si de rien n'était. Il nargue nos lois et ne fait aucun effort.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 08 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img253/3733/paul2ey5.png
---
Courrier envoyé le 08 Décembre::

Courrier envoyé:
"Intitulé :
Douane : Infractions à loi Martiale

Contenu :
Madame, Messire,

De par cette lettre je vous informe que la loi martiale a été décrétée, par notre Duc messire Vadikura, sur le territoire angevin à la date du 22 Novembre de l'an de grâce 1455. Je vous rappelle quelques lignes de cette loi :
«Nous Vadikura, Duc d'Anjou, déclarons l’état de siège en notre territoire.
Tout passage des frontières de la part d'un habitant du Domaine Royal, non autorisé par les autorités ducales, est interdit.

Les sauf-conduits seront octroyés par le prévôt, Patity, le connétable, Jaelle000 ou par le Duc Vadikura.

Ce décret, entre en vigueur dès sa promulgation, soit le 22 novembre de l’an de grâce 1455 pour une durée indéterminée. Les résidents du Domaine Royal n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de ce décret. Passé ce délai, toute personne habitant le Domaine Royal, et non autorisée par un sauf-conduit et qui sera encore présente dans notre duché sera passible de poursuites judiciaires.»

Le délai s'étant écoulé, je vous demande de m'informer des raisons de votre présence sur le territoire angevin, et de me faire parvenir au plus vite les preuves qui l'attestent si vous les avez en votre possession.
Sans raisons valables ou sans réponse de votre part, je serai dans l’obligation de qualifier votre présence d’illégale et vous serez passible de poursuites judiciaires.

Je vous remercie de votre compréhension.

Cordialement,

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 18:02

Citation :
Fait le 11/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Bassel
Village d'origine : Polignac (Auvergne)
niveau et métier(s): Artisans boucher, il élève des cochons.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img206/2448/bassel1lv7.png


Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Bassel est arrivé le 11 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 11 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img411/8965/bassel2lq7.png
---
Courrier envoyé le 11 Décembre::

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par le Duc Vadikura pour ce jour du 11 décembre.. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

JDM, Douanier de Saumur. »

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 18:02

Citation :
Fait le 11/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Adelgauth
Village d'origine : Bourges (Berry)
niveau et métier(s): Paysan, Il ne cultive ni l’élève rien.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img401/5484/adelfu8.png


Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Adelgauth est arrivé le 10 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 10 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img248/723/adel2uz4.png
---
Courrier envoyé le 10 Décembre :
« Intitulé :
Douane : Infractions à loi Martiale

Contenu :
Madame, Messire,

De par cette lettre je vous informe que la loi martiale a été décrétée, par notre Duc messire Vadikura, sur le territoire angevin à la date du 05 Décembre de l'an de grâce 1455. Je vous rappelle quelques lignes de cette loi :
Vadikura, Duc d'Anjou, déclare l’état de siège en notre territoire.
Tout passage des frontières de la part d'un habitant Non Angevins, non autorisé par les autorités ducales, est interdit.

Les sauf-conduits seront octroyés par le prévôt, Patity, le connétable, Jaelle000 ou par le Duc Vadikura.

Les résidents Non Angevins n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de ce décret. Passé ce délai, toute personne non angevine, et non autorisée par un sauf-conduit et qui sera encore présente dans notre duché sera passible de poursuites judiciaires.

Le délai étant écoulé. Je vous demande de m'informer des raisons de votre présence sur le territoire angevin, et de me faire parvenir au plus vite les preuves qui l'attestent si vous les avez en votre possession.
Sans raisons valables ou sans réponse de votre part, je serai dans l’obligation de qualifier votre présence d’illégale et vous serez passible de poursuites judiciaires.

Je vous remercie de votre compréhension.

Cordialement,

JDM, Douanier de la ville de Saumur.
(http://conseil-saumur.forumactif.com/Douane-f29/) »
---
Courrier envoyé le 11 Décembre::

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par le Duc Vadikura pour ce jour du 11 décembre.. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 18:03

Citation :
Fait le 11/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Crapulette
Village d'origine : Autun (Bourgogne)
niveau et métier(s): Artisane bouchère, elle n’élève ni ne cultive rien.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img503/2726/crapulette1kv1.png


Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Crapulette est arrivé le 11 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 11 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img442/5122/crapulette2tm0.png

---
Courrier envoyé le 11 Décembre::

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par le Duc Vadikura pour ce jour du 11 décembre.. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 18:03

Citation :
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Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Tragedie
Village d'origine : Clermont (Champagne)
niveau et métier(s): Paysan, il ne cultive ni l’élève rien.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img522/2034/tragedie1xx0.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Tragédie est arrivé le 11 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 11 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img123/1935/tragedie2yc7.png
---
Courrier envoyé le 11 Décembre::

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par le Duc Vadikura pour ce jour du 11 décembre.. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 18:03

Citation :
Fait le 11/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Kehox
Village d'origine : Troyes (Champagne)
niveau et métier(s): Paysanne, elle n’élève ni ne cultive rien.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img338/7503/kehox1hk1.png


Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Kehox est arrivé le 11 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 11 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img402/1552/kehox2da1.png

---
Courrier envoyé le 11 Décembre:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

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J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 18:04

Citation :
Fait le 11/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Toto21
Village d'origine : Mende (Languedoc)
niveau et métier(s): Erudit, il ne cultive ni l’élève rien.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img413/7530/toto1ty0.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Toto21 est arrivé le 11 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 11 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img518/2523/toto2un9.png
---
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« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

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Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par le Duc Vadikura pour ce jour du 11 décembre.. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

JDM, Douanier de Saumur. »

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 18:04

Citation :
Fait le 11/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Ratou22
Village d'origine : Laval (Maine)
niveau et métier(s): Artisan charpentier, il cultive du blé.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img402/9007/raout1cb4.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Ratou22 est arrivé le 11 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 11 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img402/2853/ratou2xb3.png
---
Courrier envoyé le 11 Décembre::

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par le Duc Vadikura pour ce jour du 11 décembre.. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

JDM, Douanier de Saumur. »

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 18:04

Citation :
Fait le 11/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Venaco
Village d'origine : Montmirail (Maine)
niveau et métier(s): Paysanne, Elle cultive du maïs.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img139/3008/venaco1sp9.png


Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Venaco est arrivé le 10 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 10 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img248/2508/venaco2rg4.png
---
Courrier envoyé le 10 Décembre :
« Intitulé :
Douane : Infractions à loi Martiale

Contenu :
Madame, Messire,

De par cette lettre je vous informe que la loi martiale a été décrétée, par notre Duc messire Vadikura, sur le territoire angevin à la date du 05 Décembre de l'an de grâce 1455. Je vous rappelle quelques lignes de cette loi :
Vadikura, Duc d'Anjou, déclare l’état de siège en notre territoire.
Tout passage des frontières de la part d'un habitant Non Angevins, non autorisé par les autorités ducales, est interdit.

Les sauf-conduits seront octroyés par le prévôt, Patity, le connétable, Jaelle000 ou par le Duc Vadikura.

Les résidents Non Angevins n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de ce décret. Passé ce délai, toute personne non angevine, et non autorisée par un sauf-conduit et qui sera encore présente dans notre duché sera passible de poursuites judiciaires.

Le délai étant écoulé. Je vous demande de m'informer des raisons de votre présence sur le territoire angevin, et de me faire parvenir au plus vite les preuves qui l'attestent si vous les avez en votre possession.
Sans raisons valables ou sans réponse de votre part, je serai dans l’obligation de qualifier votre présence d’illégale et vous serez passible de poursuites judiciaires.

Je vous remercie de votre compréhension.

Cordialement,

JDM, Douanier de la ville de Saumur.
(http://conseil-saumur.forumactif.com/Douane-f29/) »
---
Courrier envoyé le 11 Décembre:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par le Duc Vadikura pour ce jour du 11 décembre.. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

JDM, Douanier de Saumur. »

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 18:04

Citation :
Fait le 11/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Niap
Village d'origine : Montargis (Orléans)
niveau et métier(s): Paysan, Il cultive des légumes.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img144/6721/niap1zf8.png


Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Niap est arrivé le 10 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 10 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img405/5205/niap2ut2.png
---
Courrier envoyé le 10 Décembre :
« Intitulé :
Douane : Infractions à loi Martiale

Contenu :
Madame, Messire,

De par cette lettre je vous informe que la loi martiale a été décrétée, par notre Duc messire Vadikura, sur le territoire angevin à la date du 05 Décembre de l'an de grâce 1455. Je vous rappelle quelques lignes de cette loi :
Vadikura, Duc d'Anjou, déclare l’état de siège en notre territoire.
Tout passage des frontières de la part d'un habitant Non Angevins, non autorisé par les autorités ducales, est interdit.

Les sauf-conduits seront octroyés par le prévôt, Patity, le connétable, Jaelle000 ou par le Duc Vadikura.

Les résidents Non Angevins n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de ce décret. Passé ce délai, toute personne non angevine, et non autorisée par un sauf-conduit et qui sera encore présente dans notre duché sera passible de poursuites judiciaires.

Le délai étant écoulé. Je vous demande de m'informer des raisons de votre présence sur le territoire angevin, et de me faire parvenir au plus vite les preuves qui l'attestent si vous les avez en votre possession.
Sans raisons valables ou sans réponse de votre part, je serai dans l’obligation de qualifier votre présence d’illégale et vous serez passible de poursuites judiciaires.

Je vous remercie de votre compréhension.

Cordialement,

JDM, Douanier de la ville de Saumur.
(http://conseil-saumur.forumactif.com/Douane-f29/) »
---
Courrier envoyé le 11 Décembre:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par le Duc Vadikura pour ce jour du 11 décembre.. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 18:05

Citation :
Fait le 11/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Fagos
Village d'origine : Avranches (Normandie)
niveau et métier(s): Artisanne boulangère, elle cultive du blé et du maïs.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img118/3393/fagos1yu4.png


Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Fagos est arrivé le 11 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 11 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img265/9011/fagos2ez8.png

---
Courrier envoyé le 11 Décembre:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par le Duc Vadikura pour ce jour du 11 décembre.. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 18:05

Citation :
Fait le 11/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Bina80
Village d'origine : La Rochelle (Poitou)
niveau et métier(s): Paysanne, elle cultive des légumes et du maïs.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img123/7024/bina1ys5.png


Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Bina80 est arrivé le 11 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 11 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img123/1970/bina2vc3.png

---
Courrier envoyé le 11 Décembre:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par le Duc Vadikura pour ce jour du 11 décembre.. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 18:05

Citation :
Fait le 11/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Pokorette
Village d'origine : Vendôme (Touraine)
niveau et métier(s): Paysanne, elle ne cultive ni n’élève rien.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img150/8125/pokorette1uu2.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Pokorette est arrivé le 11 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 11 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img150/7412/pokorette2tk9.png

---
Courrier envoyé le 11 Décembre:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par le Duc Vadikura pour ce jour du 11 décembre.. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 18:05

Citation :
Fait le 11/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Valet_de_coeur
Village d'origine : Niort (Poitou)
niveau et métier(s): Paysan, il ne cultive ni n’élève rien.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img134/2913/valet1yw9.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Valet_de_coeur est arrivé le 11 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 11 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img260/2576/valet2ke5.png

---
Courrier envoyé le 11 Décembre:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par le Duc Vadikura pour ce jour du 11 décembre.. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMer 12 Déc 2007 - 13:00

Citation :
Fait le 12/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Stephanielle
Village d'origine : Polignac (Auvergne)
niveau et métier(s): Artisanne charpentière, elle cultive du maïs et des légumes.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img71/6232/steph1dl8.png


Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Stephanielle est arrivé le 12 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 12 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img172/9374/steph2iv0.png
---
Courrier envoyé le 12 Décembre:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par le Duc Vadikura pour ce jour du 12 décembre.. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMer 12 Déc 2007 - 13:00

Citation :

Fait le 12/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Marinalaguerrier
Village d'origine : Lisieux (Normandie)
niveau et métier(s): Vagabonde.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img513/4787/marina1xn7.png


Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Marinalaguerrier est arrivé le 12 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 12 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img411/40/marina2so4.png
---
Courrier envoyé le 12 Décembre:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par le Duc Vadikura pour ce jour du 12 décembre.. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMer 12 Déc 2007 - 13:00

Citation :
Fait le 12/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Boletus
Village d'origine : Dijon (Bourgogne)
niveau et métier(s): Paysan, il élève des cochons.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img180/4901/boletus1kr4.png


Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Boletus est arrivé le 12 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 12 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img155/2938/boletus2ua7.png
---
Courrier envoyé le 12 Décembre:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par le Duc Vadikura pour ce jour du 12 décembre.. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeMer 12 Déc 2007 - 13:00

Citation :
Fait le 12/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Magus
Village d'origine : Thouars (Poitou)
niveau et métier(s): Artisan forgeron, il cultive deux champs de blé.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img57/2190/magus1ee1.png


Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Magus est arrivé le 12 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 12 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img57/9730/magus2eb9.png
---
Courrier envoyé le 12 Décembre:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

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Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par le Duc Vadikura pour ce jour du 12 décembre.. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeJeu 13 Déc 2007 - 15:53

Citation :
Fait le 13/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Ergoforce
Village d'origine : Sémur (Bourgogne)
niveau et métier(s): Paysan, il cultive du blé.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img527/2483/ergo1fl6.png


Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Ergoforce est arrivé le 13 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 13 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img520/813/ergo2ch2.png
---
Courrier envoyé le 13 Décembre:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Gerfried, le prévost Laetilo ou le procureur Vadikura. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

JDM, Douanier de Saumur.»

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeJeu 13 Déc 2007 - 15:54

Citation :
Fait le 13/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Thedric,naobert
Village d'origine : Troyes (Champagne)
niveau et métier(s): Paysan, il ne cultive rien ni n’élève rien.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img526/661/thedric1ts4.png


Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Thedric,naobert est arrivé le 13 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'il devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’il doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’il encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 13 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img517/7576/thedric2ji7.png
---
Courrier envoyé le 13 Décembre:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Gerfried, le prévost Laetilo ou le procureur Vadikura. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

JDM, Douanier de Saumur.»
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Jacques de Montriche
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Jacques de Montriche

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Localisation : dans son bureau
Emploi : Tisserand
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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeJeu 13 Déc 2007 - 15:54

Citation :
Fait le 13/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Lycia
Village d'origine : Valence (Dauphiné)
niveau et métier(s): Vagabonde.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img243/6060/lycia1vu8.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Lycia est arrivée le 13 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 13 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img89/8898/lycia2sy3.png
---
Courrier envoyé le 13 Décembre:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Gerfried, le prévost Laetilo ou le procureur Vadikura. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

JDM, Douanier de Saumur.»

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MessageSujet: Re: dossier loi du 5 décembre   dossier loi du 5 décembre Icon_minitimeJeu 13 Déc 2007 - 15:54

Citation :
Fait le 13/12/1455


Enoncé des parties :

Nom de l'accusé : Lavoyageuse
Village d'origine : Vienne (Dauphiné)
niveau et métier(s): Artisane meunière, elle cultive du blé.
fiche:
https://redcdn.net/ihimizer/img262/940/lavoyageuse1yb7.png

Nom de la victime : Duché d'Anjou


II/ Enoncé des faits :

Messire le procureur, Lavoyageuse est arrivée le 13 Décembre à Saumur. Le jour même je l'ai prévenu qu'elle devait quitter les lieux ou obtenir un laisser passer. Je demande donc un procès afin de lui montrer qu’elle doit s’exécuter et réagir. Je l’ai avertit par courrier de ce qu’elle encourait.

III/Preuves:

preuve de son arrivée le 13 Décembre:
https://redcdn.net/ihimizer/img152/8411/lavoyageuse2nv8.png
---
Courrier envoyé le 13 Décembre:

Courrier envoyé:
« Titre:
Loi Martiale: Infractions!

Contenu:
Madame, Messire,

Je me présente, je suis Jacques de Montriche, douanier de notre beau village de Saumur. Comme vous le savez, ou devriez le savoir, la loi Martiale a été décrétée sur notre grand Duché. Afin d’appliquer cette loi, vous allez être mis en procès. Vous avez alors 48 heures pour quitter le territoire ou obtenir un laisser passer. Ces laisser passer seront octroyés par la Duchesse Joffrey, le connétable Gerfried, le prévost Laetilo ou le procureur Vadikura. Si vous refusez de vous soumettre vous risquez une forte amende. Si vous quittez le territoire ou obtenez un laisser passer sous 48heures, vous serez alors relaxé.
J’espère que vous serez comprendrez la situation et que vous ferez preuve de sagesse.

Vous serez les bienvenus en Anjou dans des temps meilleurs.

JDM, Douanier de Saumur.»
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